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Marques déposées par CHATAURET
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CHATAURET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATAURET
CHATAURET

Numéro de dépôt :
4604790
Date de dépôt :
04/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2029
CHATAURET de CHATAURET

Présentation de la marque CHATAURET

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2019 par CHATAURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATAURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est CHATAURET domicilié(e) 16 CHEMIN LE MARE - 33450 - MONTUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNAUD GILAVERT domicilié(e) 16 CHEMIN LE MARE - 33450 - MONTUSSAN - France.

La marque CHATAURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 20 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATAURET arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

CHATAURET a également déposé les autres marques suivantes : CHATAURET Fermetures , CHATAURET clôtures


CHATAURET - 16 CHEMIN LE MARE - 33450 - MONTUSSAN - France


Monsieur ARNAUD GILAVERT - 16 CHEMIN LE MARE - 33450 - MONTUSSAN - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Clôtures en grillages métalliques simple torsion; Clôtures grillagées; Clôtures métalliques; Fils métalliques pour clôtures; Matériaux métalliques pour clôtures; Portails en fer; Portails métalliques; Portes de garage métalliques; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques; Rambardes métalliques pour clôtures ;

Appareils de contrôle d'accès automatisés; Appareils de contrôle d'accès électriques; Appareils électriques de contrôle d'accès; Barrières de sécurité automatiques; Cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques; Dispositifs de contrôle d'accès automatiques; Dispositifs de contrôle d'accès; Dispositifs électriques de contrôle d'accès; Installations automatiques de contrôle d'accès; Installations électriques de contrôle d'accès; Mécanismes de barrières à prépaiement pour parkings de voitures; Système de contrôle d'accès électronique pour bâtiments ;

Portails non métalliques; Portes de garage non métalliques à usage domestique; Portes non métalliques destinées aux garages; Portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques ;

Accessoires de portes, portails et fenêtres, non métalliques ;

Maçonnerie; Peinture de surfaces métalliques pour empêcher la corrosion; Pose de briques [maçonnerie]; Pose de clôtures; Réparation de clôtures; Services d'installation de clôtures; Services d'installation de clôtures de sécurité; Services de peinture au pistolet sur métal; Services de vaporisation de peinture ;

Soudure.